Le conseil de la MRC

Le conseil des maires est chargé d’administrer les affaires de la MRC en fixant les orientations et en prenant les décisions permettant d’assurer un développement harmonieux du territoire et, par le fait même, le bien-être de la population.

Le conseil est constitué des huit maires des municipalités qui composent la MRC de Rouville et est dirigé par un préfet élu tous les deux ans. Celui-ci agit comme premier représentant de la MRC et préside les séances du conseil.

Présentement le conseil des maires est composé de :

Claude Gauthier

Maire de Richelieu

Guy Adam

Maire de Rougemont

Poste vacant

Saint-Césaire

Vincent Després

Maire de Marieville

Sylvain Casavant

Maire de Saint-Mathias-sur-Richelieu

Denis Paquin

Préfet

Maire de Sainte-Angèle-de-Monnoir

Yvan Pinsonneault

Maire d’Ange-Gardien

Robert Vyncke

Préfet suppléant

Maire de Saint-Paul-d’Abbotsford

11 séances du conseil par année

11 réunions de travail par année

Noms des élus et fonctions

Période

Rémunération de base

Allocation des dépenses*

M. Yvan Pinsonneault
Maire d’Ange-Gardien

1er janvier au
31 décembre 2023

4 800 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

M. Vincent Després
Marieville

s.o.

s.o.

Équivalente à la moitié de la rémunération*

M.Claude Gauthier
Maire de Richelieu

1er janvier 2023 au
31 décembre 2023

4 800 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

M. Guy Adam
Maire de Rougemont

1er janvier 2023 au
31 décembre 2023

4 800 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

M. Denis Paquin, préfet
Maire de Sainte-Angèle-de-Monnoir

1er janvier 2023 au
31 décembre 2023

34 900 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

Poste vacant
Saint-Césaire

1er janvier 2023 au
31 décembre 2023

4 800 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

M. Sylvain Casavant
Maire de Saint-Mathias-sur-Richelieu

1er janvier 2023 au
31 décembre 2023

4 800 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

M. Robert Vyncke, préfet suppléant
Maire de Saint-Paul-d’Abbotsford

1er janvier 2023 au
31 décembre 2023

7 100 $

Équivalente à la moitié de la rémunération*

Rémunération sous forme de jetons de présence pour les séances du conseil, les comités et les réunions de travail : 250 $

Le préfet reçoit une rémunération additionnelle de 250 $ pour chaque présence à un comité (excluant les comités sur lesquels il siège d’office en tant que préfet), une séance ou une réunion de travail.

(*) Conformément de l’article 19 de la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q. c. T-11.001), Tout membre du conseil reçoit, en plus de toute rémunération fixée dans le présent règlement, une allocation de dépenses d’un montant égal à la moitié de la rémunération jusqu’à concurrence du maximum prévu par la Loi sur le traitement des élus municipaux.

(*) Conformément de l’article 19.1 de la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q. c. T-11.001) dans le cas où un membre du conseil d’une municipalité a le droit de recevoir une allocation de dépenses d’un organisme mandataire de la municipalité ou d’un organisme supramunicipal, le maximum prévu à l’article 19 s’applique au total des allocations que le membre a le droit de recevoir de la municipalité et d’un tel organisme.

Pour chacune des journées complètes où un membre du conseil représente la MRC à l’intérieur ou à l’extérieur du territoire de celle-ci dans la province de Québec et assiste notamment à une assemblée, une réunion, un congrès exclusif aux MRC, la rémunération est établie à 300 $ pour les membres du conseil présents. La présence d’un membre du conseil doit avoir été préalablement approuvée par résolution.

M. Yvan Pinsonneault, maire d’Ange-Gardien
  • Comité de gestion des cours d’eau
  • Bureau des délégués
  • Comité de sécurité publique
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • Comité sur les infrastructures régionales
M. Vincent Després, maire de Marieville
  • Comité consultatif agricole
  • Commission d’aménagement
  • Comité de sécurité publique
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • Comité aviseur en développement économique
M. Claude Gauthier, maire de Richelieu
  • Comité consultatif agricole
  • Comité de gestion des matières résiduelles
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • COVABAR
  • Comité de l’énergie et du développement durable
  • Comité sur les infrastructures régionales
M. Guy Adam, maire de Rougemont
  • Comité de la gestion des matières résiduelles
  • Comité de sécurité publique
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • Comité de l’énergie et du développement durable
  • Comité sur les infrastructures régionales
M. Denis Paquin, préfet et maire de Sainte-Angèle-de-Monnoir
  • Comité consultatif agricole
  • Commission d’aménagement
  • Comité de gestion des cours d’eau
  • Bureau des délégués
  • Comité de gestion des matières résiduelles
  • Comité de sécurité publique
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • Comité du Parc régional linéaire
  • Comité de l’énergie et du développement durable
  • Comité sur les infrastructures régionales
M. Guy Benjamin, maire de Saint-Césaire
  • Comité de sécurité publique
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • Comité du Parc régional linéaire
  • OBV Yamaska
M. Sylvain Casavant, maire de Saint-Mathias-sur-Richelieu
  • Comité d’aménagement
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • CIC du Fonds local de solidarité
  • COVABAR
M. Robert Vyncke, maire de Saint-Paul-d’Abbotsford
  • Comité de gestion des cours d’eau
  • Bureau des délégués
  • Comité de sécurité publique
  • Comité consultatif sur la ruralité
  • CIC du Fonds local de solidarité
  • Comité du Parc régional linéaire
  • Comité – Prog. Aide d’urgence aux PME
  • Comité de l’énergie et du développement durable
  • Comité de travail pour la politique  d’accueil des personnes issues de l’immigration

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